1) Qui est le responsable du traitement ?
Responsable : Sébastien Roumegous
Coordonnées : E-mail / adresse postale À compléter
Le cas échéant, DPO : À compléter / Non désigné

2) Quelles données collectons-nous ?

Données d’identification : nom, prénom.
Coordonnées : e-mail, téléphone, adresse postale.
Contenu des messages envoyés via le formulaire de contact.
Données de navigation et de mesure d’audience.
Éventuels logs techniques nécessaires à la sécurité.

3) Finalités et bases légales

Réponse aux demandes via le formulaire de contact → exécution de mesures précontractuelles / intérêt légitime (art. 6-1 b/f RGPD).
Gestion de la relation client/prospect → intérêt légitime / exécution d’un contrat (6-1 f/b).
Envoi d’informations ou newsletter (si applicable) → consentement (6-1 a) ; possibilité de se désinscrire à tout moment.
Mesure d’audience, amélioration du site, sécurité → intérêt légitime (6-1 f) ou consentement pour les cookies non essentiels.

4) Destinataires
L’éditeur et son personnel habilité.
Autorités compétentes si la loi l’exige.

5) Durées de conservation

Messages de contact : 12 à 24 mois après le dernier échange.
Données clients : durée de la relation contractuelle + 5 ans (prescription) sauf obligation différente.6) Transferts hors UE

Pas de transferts hors UE ou transferts encadrés par des garanties appropriées (clauses contractuelles types) À compléter selon vos outils.

7) Sécurité
Mesures techniques et organisationnelles mises en place pour protéger les données (contrôle d’accès, chiffrement en transit, sauvegardes, etc.).

8) Vos droits
Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, directives post-mortem.
Pour exercer vos droits : sebastien.roumegous@biospheresgroup.com.
Vous pouvez également saisir la CNIL (www.cnil.fr).

9) Cookies & traceurs
Lors de votre première visite, un bandeau vous informe et vous pouvez accepter ou refuser les cookies non essentiels. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment.
Exemples de cookies (à adapter à votre site) :
Cookies strictement nécessaires (ex. session PHP, préférence de langue) → exemptés de consentement.
Mesure d’audience exemptée (ex. Matomo auto-hébergé sans suivi cross-site) → conditions CNIL à respecter.
Mesure d’audience soumise au consentement (ex. Google Analytics) → durée max 13 mois, anonymisation IP, finalités précisées.
Cookies tiers intégrés (YouTube, Google Maps, réseaux sociaux) → soumis au consentement.

10) Contact
Pour toute question relative à vos données : sebastien.roumegous@biospheresgroup.com.